Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P ELOI
Mme Simone, Antoinette PERNET, épouse de M. André, Julien, Antoine BONNAFOUS, demeurant 28, avenue de la Libération, LAMORLAYE, (Oise) de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1329292
Date de dépôt :
25/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1995
P ELOI de Simone

Présentation de la marque P ELOI

Déposée le 25 avril 1985 par madame Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P ELOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Simone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque P ELOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P ELOI est expirée depuis le 25 avril 1995.

Simone a également déposé les autres marques suivantes : DEPART , Monsieur Simone , SIMONE , AU MULARD BOURBONNAIS , Tapimark , X. MASHUKO DE VILMORIN , SIMONE , SIMONE , SIMONE DRIVE HER , Simone Drive Her


Mme Simone, Antoinette PERNET, épouse de M. André, Julien, Antoine BONNAFOUS, demeurant 28, avenue de la Libération, LAMORLAYE, (Oise) de nationalité française. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Articles de coutellerie et instruments tranchants.Orfèvrerie accessoires de toilette, tels que ongliers, limes à ongles, pinces à ongles et outils divers pour manucure et pédicure. Instruments de chirurgie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.